Mentions légales
1. Édition du site
Le site est édité par la SELARL ALMORACHLI, Société d’exercice libéral à responsabilité limitée, créée le 03 janvier 2022.
Siège social : 217 Avenue Félix Faure, 69003 Lyon
Capital social : 5000 €
SIREN : 908 762 776
SIRET : 908 762 776 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR35908762776
Code NAF/APE : 8623Z (Pratique dentaire)
Directeur de la publication : Dr Mohamad ALMORACHLI (Gérant)
Contact : 04 87 64 13 01 | orthodontiefelixfaure@gmail.com
2. Activité professionnelle réglementée
Profession : Chirurgien-dentiste spécialiste en orthodontie (ODF).
Numéro RPPS : 10101435435
Instance ordinale : Inscrit au Tableau de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes du Rhône.
Déontologie : Ce site respecte la charte ordinale de qualité relative aux sites Internet. L’activité est soumise au Code de déontologie des chirurgiens-dentistes (Code de la santé publique).
Liens d’intérêt : Le Dr ALMORACHLI déclare n’avoir aucun lien d’intérêt avec des entreprises produisant ou exploitant des produits de santé.
3. Conception et Hébergement
Conception : Mathias Communication, 19 rue René Leynaud, 69001 Lyon (Tél : 06 59 16 02 29).
Hébergement : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (Tél : 1007).
4. Honoraires et Médiation
Conventionnement : Le Dr ALMORACHLI est conventionné. Le cabinet pratique des honoraires conformes aux tarifs de l’Assurance Maladie pour les actes conventionnés. Pour les traitements d’orthodontie (actes à honoraires libres), un devis écrit préalable vous sera systématiquement remis.
Médiation : Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation agréé par le Conseil National de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes.
5. Politique de confidentialité et Cookies (RGPD)
Données personnelles : Les informations collectées sont exclusivement destinées à la gestion de votre dossier patient. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression via : orthodontiefelixfaure@gmail.com.
Cookies : Le site utilise des cookies techniques nécessaires à la navigation et des cookies de mesure d’audience anonymes. Vous pouvez gérer vos préférences via le bandeau de consentement lors de votre première visite.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, logos, visuels) est la propriété exclusive de la SELARL ALMORACHLI. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
7. Responsabilité
Les informations médicales présentes sur ce site sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation patient-praticien. Elles ne constituent pas un diagnostic. La SELARL ALMORACHLI ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du site.
Référence : Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN) ; Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) ; Code de la santé publique (Art. L1111-3 et R4127-215).
